Conseil de Communauté du 18 septembre 2023




DELIBERATIONS

Administration Générale - Finances - Ressources Humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-1MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023
I-2DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE CHOLET AGGLOMERATION DANS DIVERS ORGANISMES ET INSTANCES - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023
I-3TARIFS INTERCOMMUNAUX - CONSERVATOIRE DU CHOLETAIS, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Délibération - Annexe - Annexe19/09/202319/09/2023
I-4DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE (DECI) - AJUSTEMENT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION POUR 2023 ET LES ANNEES SUIVANTES - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE L'HABITAT - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023
V-2ACCUEIL, INFORMATION, ORIENTATION, ACCOMPAGNEMENT POUR LE LOGEMENT DES JEUNES - ANNÉE 2023 - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023
V-3CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT LEGER-SOUS-CHOLET ET CHOLET AGGLOMERATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe19/09/202319/09/2023
V-4ENQUETE PARCELLAIRE RELATIVE AU PERIMETRE DE PROTECTION RAPPROCHE SENSIBLE DU CAPTAGE D'EAU POTABLE DE RIBOU - Délibération - Annexe - Annexe19/09/202319/09/2023
V-5CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PLATEFORME DE STOCKAGE SITUEE DANS LA MEDIATHEQUE DE VIHIERS A LYS-HAUT-LAYON - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023
V-6CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE DE STOCKAGE DANS LES LOCAUX DES SERVICES TECHNIQUES DE LA COMMUNE DE LYS-HAUT-LAYON - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023
V-7SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE LOCALE (SAEML) ALTER ENERGIES - PRISE DE PARTICIPATION DANS LA SAS DOUE METHA A DOUE-EN-ANJOU - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023
V-8RAPPORT DE SITUATION INTERNE ET TERRITORIALE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE - ANNEE 2022 - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023

Bâtiments - Voiries - Grands Projets - Mobilité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe - Annexe19/09/202319/09/2023

Bureau


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
X-1FONDS NATIONAL DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 2023 - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023
X-2DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 2023 - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
IV-1ADHÉSION AU CLUB INNOVATION ET CULTURE FRANCE (CLIC FRANCE) - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023
IV-2CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "LE CALAME SONORE" - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE BODET SA - ZONE DE GRAND VILLAGE A TREMENTINES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe19/09/202319/09/2023
II-2CONVENTION DE LABELLISATION D'ITINERAIRE DE RANDONNEE PEDESTRE AVEC LE COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE MAINE-ET-LOIRE - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023

Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VI-1ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DES DECHETS - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023

pas de commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
0-1SOUTIEN AUX VICTIMES DU SEISME SURVENU AU MAROC - Délibération - (sans annexe)19/09/202319/09/2023